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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) + Développement
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MEGAPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGAPASS
+ Développement - EURL

Numéro de dépôt :
3046246
Date de dépôt :
08/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2010
MEGAPASS de + Développement

Présentation de la marque MEGAPASS

Déposée le 8 août 2000 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) + Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEGAPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) + Développement domicilié(e) 117 Chemin de la Ohna, BP 122, 74403 Chamonix Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 087 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, + Développement - EURL - France.

La marque MEGAPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGAPASS est expirée depuis le 8 août 2010.

+ Développement a également déposé les autres marques suivantes : DEVELOPPEMENT, FORMATION, LOGICIEL par abréviation <> , ECOMETRY , MERCI INSTRUMENTS , ECOMETRIE , La plus Niçoise des radios , BRISPLAST , LMM-01 Merci , M comme Marseille , m radio


+ Développement - EURL - 117 Chemin de la Ohna, BP 122, 74403 Chamonix Cedex - France - SIREN 428087555


+ Développement - EURL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

- Assurances affaires immobilières Emission de chèques voyages Transport et organisation de voyages Education, formation, activités sportives et culturelles.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.